Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
52 pers. connectées
0 collaborateurs et 52 anonymes

7,058 questions

8,774 réponses

3,432 commentaires

6,658 collaborateurs

Badges récents

Commentateur
Pat-lavallee
Quest. appréciée
Pat-lavallee
Autobiographe
alexsmith0007
Gêné
catherinee
Quest. appréciée
Prof. Marc Bachand
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage

+1 vote
656 vues
Bonjour,

Je voulais savoir, dans l'étude de cas, il y a un gain réalisé sur BMD (l'oeuvre d'art) et une perte sur BMD (collection de pièce de monnaie). Puis que nous ne pouvons mettre la perte à 0$ est-ce que nous devons la reporter à une autre année et mettre simplement le gain, ou bien nous devons soustraire la perte du gain même si la perte ne sera pas à 0 ?

Merci d'avance
demandé par
0
Il faut faire attention: La perte en capital subie lors de la disposition d’un BMD est déductible
uniquement à l'encontre des gains en capital sur BMD ET l'Application de la règle du 1 000 $ minimum pour la détermination du PD et
du PBR - 46
Donc pour ce qui est de l'oeuvre d'art la règle du 1000$ n'étant pas satisfaisante donc 0$ alors il n'y a plus de gain sur BMD réalisé

2 Réponses

0 votes
 
Meilleure réponse
*** L'étude de cas à résoudre constitue un élément d'évaluation. Conséquemment, aucune réponse relativement à la problématique à résoudre ne sera fournie par le professeur. ***


À vous de me le dire, c'est vous l'expert.

-  Votre cliente Lynda Lemire qui n'a aucune connaissance en fiscalité
répondu par (-394,140 points)
edité par
+1 vote
Une perte en capital d'un BMD est déductible uniquement à l'encontre d'un gain en capital sur BMD. Aussi, le gain net imposable sur BMD ne peut être négatif, le minimum étant 0.

Si le montant des pertes en capital sur BMD est supérieure au montant des gains en capital sur BMD, les pertes en capital sur BMD non déductibles seront reporté et le montant de 0 sera indiqué à la section 3b) i) B du calcul de revenu.
répondu par CLUB des 1 500 (1,750 points)
0
Donc oui, il faut soustraire la perte du gain
0
Merci beaucoup :)
...