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696 vues
Bonjour,

Je voulais savoir, dans l'étude de cas, il y a un gain réalisé sur BMD (l'oeuvre d'art) et une perte sur BMD (collection de pièce de monnaie). Puis que nous ne pouvons mettre la perte à 0$ est-ce que nous devons la reporter à une autre année et mettre simplement le gain, ou bien nous devons soustraire la perte du gain même si la perte ne sera pas à 0 ?

Merci d'avance
demandé par
0
Il faut faire attention: La perte en capital subie lors de la disposition d’un BMD est déductible
uniquement à l'encontre des gains en capital sur BMD ET l'Application de la règle du 1 000 $ minimum pour la détermination du PD et
du PBR - 46
Donc pour ce qui est de l'oeuvre d'art la règle du 1000$ n'étant pas satisfaisante donc 0$ alors il n'y a plus de gain sur BMD réalisé

2 Réponses

0 votes
 
Meilleure réponse
*** L'étude de cas à résoudre constitue un élément d'évaluation. Conséquemment, aucune réponse relativement à la problématique à résoudre ne sera fournie par le professeur. ***


À vous de me le dire, c'est vous l'expert.

-  Votre cliente Lynda Lemire qui n'a aucune connaissance en fiscalité
répondu par (-359,685 points)
edité par
+1 vote
Une perte en capital d'un BMD est déductible uniquement à l'encontre d'un gain en capital sur BMD. Aussi, le gain net imposable sur BMD ne peut être négatif, le minimum étant 0.

Si le montant des pertes en capital sur BMD est supérieure au montant des gains en capital sur BMD, les pertes en capital sur BMD non déductibles seront reporté et le montant de 0 sera indiqué à la section 3b) i) B du calcul de revenu.
répondu par CLUB des 1 500 (1,750 points)
0
Donc oui, il faut soustraire la perte du gain
0
Merci beaucoup :)
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