Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
67 pers. connectées
0 collaborateurs et 67 anonymes

6,919 questions

8,617 réponses

3,382 commentaires

5,486 collaborateurs

Badges récents

Autobiographe
joejennifer007
Autobiographe
sandrabullock
Photogénique
lucywillor
Autobiographe
lucywillor
Photogénique
thompsonusa
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
49 vues
Qu’est-ce que c’est les dividendes qui ne se qualifient pas et la différence avec les dividendes qui se qualifient? Pourquoi dans l’exemple : « Calcul de revenu » page 84, pour l’année 20WW numérale (i) A=21000 et pour l’année 20XX numérale (i) A = 2000 (50 %)
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par

1 Réponse

+2 votes
 
Meilleure réponse
La différence entre un divide qui se qualifie de déterminé et un dividende qui ne se qualifie pas de déterminé?

Dans le tome I, ce qui est important de ce rappeler est que les dividendes déterminés reçues de société canadienne imposable doivent être marjorés de 38% dans le calcul du revenu d'un particulier tandis que les dividendes non déterminés reçues de société canadienne imposable doivent être marjorés de 18%.

Les dividendes déterminés ou non déterminés reçus d'une autre société ne doivent pas être marjorés.

Ce qui fait qu'un dividende est déterminé ou non n'est pas vu dans le cours de Fiscalité I. L'information vous sera toujours fournie (dividende déterminé ou non). Il vous reste seulement à appliquer le bon taux de majoration.
répondu par CLUB des 1 500 (1,750 points)
edité par
0
''Pourquoi dans l’exemple : « Calcul de revenu » page 84, pour l’année 20WW numérale (i) A=21000 et pour l’année 20XX numérale (i) A = 2000 (50 %)''

Ici, il est question de gain en capital et non de dividendes.

Vous confondez la notion de dividende (rémunération reçue par un détenteur d'actions pour le capital investit en actions dans une société) et de gain en capital (profit réalisé lors de la revente d'une immobilisation quelconque).

Relire le sujet 3 à cet effet.
0
Bonne réponse Benjamin T !

Merci d'enrichir #wikiFISC

#collaboration
...