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A propos du PDPTE

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116 vues
J'aimerais savoir quand nous élaborons le tableau pour calculer le revenu si dans la section 3 b) quand nous avons une PDPTE est-ce que nous devons la transfèrer à l'instent dans la section 3 d) ou nous devons la marquer à les deux places. D'après mes notes il faudrais les marquer à les deux places sauf que j'ai l'impression que nous nous servons deux fois du même crédit.
demandé 17-Sep-2014 par anonyme

2 Réponses

+1 vote
 
Meilleure réponse
Exemple:

Disons:

3b)(ii):
Toutes les PCD de l'année (disons 50+50+60 [cette dernière seulement se qualifie de PDTPE]) = 160
moins: PCD qui se qualifient de PDTPE = 60
Donc, 3b)(ii) = 100 (160-60)

3c) ...

3d): PCD qui se qualifient de PDTPE = 60

Donc, 100 sont déductibles à 3b) à titre de PCD (donc uniquement déductibles contre des GCI) et 60 sont déductibles à 3d) à titre de PDTPE (déductibles contre toutes sources de revenus).

Conséquemment, il n'y a aucune perte qui soit déductible en double (évidemment ...)
répondu 18-Sep-2014 par Prof. Nicolas Boivin (-485,625 points)
edité 18-Sep-2014 par Prof. Nicolas Boivin
+1 vote
Tu dois l'inscrire aux deux endroits selon l'exemple chiffré à la page 62, du Tome I - Sujet 3 - point 2, où  le PDPTE est soustrait en 3 b) (donc -> utilisation unique en d)  et réinscrit en 3 d).  Tu as également une explication complète de M. Boivin dans le questionnaire #3 de cette semaine!
répondu 17-Sep-2014 par Carmen B CLUB des 500 (815 points)
En gros la PDTPE doit être calculé en 3b) puisque à la base, la perte est une Perte en capital. Puisque c'est seulement en 3b) que les revenus et pertes lié à des variation de capital sont traité, on doit automatiquement calculé la PCD dans cette alinéa.
C'est par la suite, si la perte à passé les conditions pour être une PDTPE, que l'on va la transférer en 3d)
...