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Bonjour,
                 je ne comprend pas dans l'exercice BQI 3.1 dans le solutionnaire, pourquoi il y a 1000$ inscrit dans les gains net imposable pour l'année 20WW!? Étant donné que le (B) inclus seulement les BMD je n'ai rien vu en lien avec ça dans l'exercice...

Pouvez-vous m'aider?!

Merci beaucoup.
demandé dans Question 3-1 (Tome I - Sujet 3) par Aucun CLUB (25 points)

1 Réponse

+3 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour!

Ta question se rapporte à la note 1 dans la question du BQI 3-1 :
Il est mentionné que Mathieu a vendu une gravure de collection (donc BMD) et en a tiré un gain en capital de 5 000$.  Il est aussi mentionné que Mathieu a vendu une peinture en 20UU et a une perte en capital de 3 000$ suite à cette vente.  Il n'a pas utilisé cette perte et comme les perte en capital non déductibles sur BMD sont reportables 3 ans dans le passé et 7 ans dans le futur alors il décide d'appliquer ça perte non déduite sur le gain de 20WW :

(5 000$ - 3 000$) = 2 000$ puis pour calculer le gain en capital imposable il faut multiplier par 50%.  Cela donne 1 000$.

Référence : page 74 de Fiscalité Expliquée I 2011-2012
répondu par CLUB des 500 (910 points)
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