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Bonjour,

Une question bien simple, je sais. Toutefois, j'imagine que ces indications sont inscrites pour nous démontrer que les articles d'inclusions et de déductions se trouvent dans la nomenclature et qu'on peut les consulter dans les différentes sous-sections mentionnées.

Exemple :
Revenu tiré d'un emploi (s.s.a)


Merci,
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par CLUB des 2 500 (2,570 points)

2 Réponses

0 votes
 
Meilleure réponse
À l'examen, doit-on inclure les s.s.? lorsqu'on inscrit les différentes étapes dans le calcul du revenu? = non

En autant que vous présentiez correctement les principales composantes du REVENU, du REV.IMP. et de l'IMPÔT, sans les mélanger entre elles.

Aucune référence à la Loi n'est exigé à l'examen.
répondu par (-359,965 points)
0 votes
Bonjour!

Comme il faut apprendre le calcul du revenu selon l'article 3, je suppose que connaître les sous-section est nécessaire. Par exemple il faut savoir que si on dit que le particulier a engendré un revenu classé dans la sous-section d (s.s.d), cela faut dire qu'il a un revenu d'autre source.

De plus, il y en a que trois à connaître puisque la s.s.b englobe les revenus et inclusions d'entreprise et de bien (bien qu'il faut les séparer dans le calcul évidemment) :

Revenu tiré d'un emploi = s.s.a
Revenu tiré une entreprise = s.s.b
Revenu tiré d'un bien = s.s.b
Revenus d'autres sources = s.s.d
répondu par CLUB des 500 (910 points)
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