Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
65 pers. connectées
6 collaborateurs et 59 anonymes

6,808 questions

8,501 réponses

3,362 commentaires

4,077 collaborateurs

Badges récents

Quest. aimée
Nicolas Parent
Quest. appréciée
Nicolas Parent
Inspecteur
Nicolas Parent
CLUB des 500
Nicolas Parent
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
27 vues
demandé dans Question 4-1 (Tome I - Sujet 4) par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Comme l'option ne sera pas exercé selon votre scénario, je serais porté à dire qu'il n'y aura pas d'inclusion dans le revenu car l'avantage imposable ne se sera pas matérialisé...reste à confirmer par M. Boivin :)
répondu par * TOP 7 500 et + * (8,355 points)
sélectionné par
0
c'est exact. Il y aura inclusion au revenu d'emploi de l'employé seulement lorsque la personne liée aura exercé elle même les OAA ou lorsqu'elle les aura vendues à une autre personne non liée.

Merci d'enrichir wikiFISC
...