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demandé dans Question 6-1 (Tome I - Sujet 6) par Aucun CLUB (95 points)
edité par

2 Réponses

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Meilleure réponse
Je ne vois pas à quoi vous faites référence.

La question et la solution 6-1 ont été mises à jour depuis 2013.

Je vous invite à consulter la solution 6-1 de la BQI en fiscalité.

Au besoin, veuillez svp préciser votre questionnement (à quoi faites vous référence ? La quesion 6-1 ? La solution 6-1 ??)

Merci,
répondu par (-411,150 points)
+1 vote
Gain en capital de 1 200 000$ lors de la disposition
Prix d'achat de 250 000$
Taux inclusion = 50% (20XX : 18 oct. 2000 à ce jour)

On peut donc déduire que : Valeur de disposition des AAPE = Prix d'achat + gain en capital
Soit 1 200 000$ + 250 000$ (tot. de 1 450 000$)

Le gain en capital imposable (GCI) est alors de : (PD - PBR) x 50%
Soit : (1 450 000$ - 250 000$) x 50% = 600 000$
répondu par CLUB des 1 500 (1,585 points)
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