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1) Revenu de pension (15% du moindre des 2)
Revenu de pension ou 2000$ - dans ce problème nous avons pris 2000$

Rente provenant d'un RPA   13 020$ x .15$ = 1953$
Impôt fédéral                           2 139$

Pourquoi n'avons-nous pas pris 1953$ ?


2) Formule : 2139$ (IFédéral) x (2000$ (montant admissible) / 13 020$(total de la rente)  = 329$
Cette formule sera la même pour RPDB et RPAC  rente venant d'un employeur ?
demandé dans Question 7-2 (Tome I – Sujet 7) par
recatégorisées par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
1) votre formule est erronée, voici la bonne formule (volume sujet 7 - le 15% s'applique en finalité sur le moindre des 2 montants):

15 % du moindre de :
o Revenu de pension admissible gagné dans l’année
o 2 000 $

2) tirée de la Solution 7-2 (B.Q.I. en fiscalité):

il s'agit de la portion des retenues à la source effectuées sur la rente provenant du RPA (et reçue par Roger) qui est transféré à sa conjointe.

Lorsqu'un particulier transfère une fraction (2,000$/13,020$ (ou 15,36%) dans ce cas) de son revenu de retraite vers son conjoint, ce particulier est aussi réputé avoir transféré vers son conjoint une fraction équivalente (2,000$/13,020$ (ou 15,36%)) des retenues à la source effectuées sur l'ensemble dudit revenu de retraite.

SANS cet ajustement corollaire effectué sur les retenues à la source, Roger se retrouverait avec beaucoup de retenues à la source effectuées à son actif et Simone en aurait aucune, malgré le fait qu'une partie du revenu de retraite (2,000$) lui a été attribué. Elle aurait conséquemment un déboursé d'impôt important à faire.
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