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Bonjour !

J'ai une incompréhension face à la provision pour GC. Je comprends bien comment calculer celle-ci, par contre je ne suis pas certaine de comment il faut intégrer cela au revenu.

En fait, doit-on ventiler notre GC sur toutes les années de paiement ou il faut l'inclure complètement la première année, pour ensuite seulement utiliser une provision pour GC les années suivantes ?

Merci !
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 4) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour,

      Pour répondre à ta question sur la provision pour gain en capital de 40(1)a)(iii), le calcul s'effectue selon la page 207 du Tome II (Sujet 4). Le résultat du calcul de la page 207 uniquement ira à 3b). Dans ton cas, il sera important de renverser la provision de l'année précédente dans ton calcul. Le résultat sera une ventilation du GC sur les années selon le résultat du calcul de 40(1)a)(iii).

Voilà,

Jonathan
répondu par (-98,150 points)
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