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Bonjour,

Je ne sus pas sûr de bien comprendre le 2e volet de la PCN lors du décès avec les DGC passées. Serait-il possible de m'expliquer un petit peu le principe?
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 6) par CLUB des 100 (240 points)

2 Réponses

0 votes
 
Meilleure réponse
"Je comprends la procédure en soi, mais c'est le fait que l'on doit enlever les DGC passées que je ne comprends pas.."

c'est une bonne question Maxime_Bernard, difficile à répondre (le "pourquoi"). Cela dépasse la matière au cours.

essentiellement, sans cet ajustement au PCN l'année du décès, il serait possible pour un particulier de "cristalliser" (sera vu au 2e cycle) la DGC dans le PBR d'actions. Lors du rachat de ces actions à gros PBR, un dividende réputé et une PCD sont réalisés. Au décès, il n'est pas souhaité que cette PCD (occasionnée par la cristallisation de la DGC) et incluse dans les PCN puisse être déductible contre toutes sources de revenus. Pour cette raison, on enlève du solde des PCN toutes les DGC réclamées antérieurement.

ouff...
répondu par (-411,290 points)
+1 vote
Bonjour Maxime,

J'ai fait quelques recherches et j'ai trouvé cet extrait qui complète très bien ce que nous avons appris dans notre livre de fiscalité :

Exemple
La situation fiscale d'un homme qui est décédé le 20 juin 2013 est la suivante :

Perte en capital nette en 2013 : 11 000 $
Gains en capital imposables en 2011 : 4 000 $
Gains en capital imposables en 2010 : 2 000 $
Total des déductions pour gains en capital demandées jusqu'à maintenant : 4 000 $
Cet homme n'a pas demandé de déduction pour gains en capital pour 2010 ou 2011.

Vous pouvez utiliser la méthode A ou la méthode B.

Méthode A
Si vous choisissez la méthode A, vous pouvez utiliser les pertes en capital nettes pour réduire les gains imposables de 2011 à zéro (11 000 $ − 4 000 $). Ensuite, vous pouvez utiliser le solde de 7 000 $ pour réduire les gains imposables de 2010 à zéro (7 000 $ − 2 000 $).

Après avoir soustrait les déductions pour gains en capital que cet homme a déjà demandées (5 000 $ − 4 000 $), il vous reste 1 000 $ pour réduire ses autres revenus pour 2013, 2012 ou ces deux années.

Méthode B
Si vous choisissez d'utiliser cette méthode, vous devez tout d'abord soustraire de la perte en capital nette de l'année 2013 (11 000 $), les déductions pour gains en capital que cet homme a déjà demandées (4 000 $). Vous pouvez maintenant utiliser le montant qui reste, soit 7 000 $, pour réduire les autres revenus de cet homme pour 2013, 2012 ou ces deux années.

Source : http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/lf-vnts/dth/nt/nt-fra.html

Bonne continuation,
répondu par CLUB des 2 500 (2,570 points)
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Je comprends la procédure en soi, mais c'est le fait que l'on doit enlever les DGC passées que je ne comprends pas..
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