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Dans le solutionnaire de la question 3-2,

Le gain net imposable sur BMD en 20XX est de 1000$ et le total de la section b) est de 0.

Le 1000$ ne devrait-il pas passer comme un revenu sans être diminué par les pertes en capital déductible?

Merci :)
demandé dans Question 3-2 (Tome I - Sujet 3) par CLUB des 500 (815 points)

3 Réponses

0 votes
 
Meilleure réponse
" Pour repréciser ma question, je me demande si la PCD qui exclus le BMD peux vraiment amener le sous-total de la section 3b) à 0 s'il y a effectivement un gain sur BMD? "

La réponse est OUI. la PCD (autre que sur BMD) - i.e. à  3b)(ii) - a comme effet de réduire le montant à 3b)(i) = A: Les GCI  (autre que sur BMD) + B: GNI sur BMD), peu importe de quel type de GCI est composé le 3b)(i) (soit sur BMD, soit sur autres biens). Donc, il serait possible qu'un GNI sur BMD à 3b)(i)(B) soit annulé par des PCD (autres que sur BMD) présentes à 3b)(ii).

Le contraire n'est pas possible cependant. Il est impossible qu'une PCD sur BMD s'applique à l'encontre d'un GCI réalisé sur autre bien. C'est cette règle que le législateur veut préserver à tout prix.

- Prof. Boivin
répondu par (-987,355 points)
sélectionné par
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Merci prof Boivin!
Je comprends bien cette question maintenant! :D

Merci wikiBQI! :)

 

Charlie
0 votes

"Dans le solutionnaire de la question 3-2,

Le gain net imposable sur BMD en 20XX est de 1000$ et le total de la section b) est de 0."

Où vois-tu cette information ?

- Prof. Boivin
 

répondu par (-987,355 points)
0 votes
Dans la solution, dans la colonne J, ligne 34 : le sous total de la section 3b) est de 0 en 20XX alors qu'à la ligne 27, on a un gain en  capital imposable sur BMD.

Pour repréciser ma question, je me demande si la PCD qui exclus le BMD peux vraiment amener le sous-total de la section 3b) à 0 s'il y a effectivement un gain sur BMD? Ou bien si la PCD ne peux dimimuer cette même perte!
répondu par CLUB des 500 (815 points)
0

 

Les gains sur BMD sont particuliers... Ils sont diminués uniquement par les pertes sur BMD... 

Ainsi, les PCD ne peuvent pas venir diminuer le PCD... Et c'est tout à fait logique... Les BMD sont des biens acquis dans le but de les utiliser personnellement... Ainsi, le gouvernement veut venir les limiter entre eux... Et généralement il crée des pertes et pas des gains... 

Par exemple: Si tu achètes une automobile par exemple tu risques de la revendre à perte... On ne veut pas permettre cette perte d'aller contre les autres GC... C'est le même principe dans le cas où on fait un Gain sur BMD...

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"Les gains sur BMD sont particuliers... Ils sont diminués uniquement par les pertes sur BMD... "

c'est faux Carl.

- Prof. Boivin

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