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Dans la deuxième partie du travail, c'est-à-dire celle où on identifie le revenu de l'année 20XX, on doit prendre en considération du critère de chantier particulier, ce qui n'inclut pas logement, repas et transport.

Par contre, dans ce cas, nous ne pourrions pas inclure l'allocation reliée au repas dans le clause Allocations reçues - 6 (1) b ?
Où l'allocation reliée au repas serait raisonnable car il respecte les clauses suivantes:
- Raisonnable ... (350/semaine)     OK
- À l'extérieur d'Ottawa (Lieu de travail habituel) ... OK
- Dans le cadre de l'emploi ... OK

Donc ainsi, on n'inclurait pas l'allocation dédié au repas dans le revenu.

Merci
demandé dans Question 4-8 (Tome I - Sujet 4) par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour,

votre raisonnement est valable. Cependant, je suis en désaccord avec l'une de vos conclusions:

"Où l'allocation reliée au repas serait raisonnable car il respecte les clauses suivantes:
- Raisonnable ... (350/semaine)     OK
- À l'extérieur d'Ottawa (Lieu de travail habituel) ... NON. Le lieu d'emploi habituel en 20XX est Helsinki et non Ottawa
- Dans le cadre de l'emploi ... OK

Donc ainsi, on DOIT inclure l'allocation dédié au repas dans le revenu d'emploi.

Merci d'enrichir wikiFISC
répondu par (-394,140 points)
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