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Bonjour,

1) Je voulais savoir pour la question c)

Admettons par exemple que l'allocation fournit par l'employeur était de 4000$ donc:

 Déduction des frais de fonctionnement               5 738  $
 moins: l'allocation reçue        

           (4000)

 Impact net sur le revenu d'emploi              1738    $

donc est ce que ce la veut  dire que la déduction totale que Simon a droit aurait été de 5738$+1738$ =7476$?

2) je ne comprends  pas pourquoi on déduit justement l'allocation recue de la déduction des frais de fonctionnement? alors qu'une des condtion de 8(h)1) pour qu'on puisse déduire c'est justement que l'allocation recu  soit déraisonnable donc  imposable or dans notre cas l'allocation donné à Simon (8760$) est raisonnable . De plus la loi est plus forte que la jurisprudence donc je ne vois pas pourquoi on privilegie la jurisprudence dans le cas de Simon...

Merci!

demandé dans Question 4-2 (Tome I - Sujet 4) par Aucun CLUB (90 points)

4 Réponses

0 votes
 
Meilleure réponse
IMPACTS:

1) THÉORIQUEMENT: si l'allocation est raisonnable, pas d'inclusion de 4000$ Cependant, pas de déduction (de 5738$).

EN PRATIQUE: La jurisprudence (et l'ARC) permettent, si le contribuable le désir, d'inclure VOLONTAIREMENT le +4000$. Par conséquent, les dépenses deviennent déductibles (-5738). Avantageux dans ce cas si pour le contribuable (-1738$).

- Prof. Boivin
répondu par (-987,350 points)
0 votes

dans le cas présent, simon ne peut déduire des frais puisque l'allocation dépasse le montant de ses frais relatif à son emploi. s'il aurait reçu une allocation de 4000$, il aurait put déduire ses frais engagés pour son travail.

s'il aurait par contre reçu une plus grosse allocation, il aurait pus mettre ses dépense admissible en déduction dans l'article 8

pour le point 2 de ta question. on déduit l'allocation des frais de déplacement pour l'utilisation d'un véhicule à moteur si l'allocation n'a pas été inclus plus haut dans le calcul du revenu d'emploi et l'on déduit les frais de déplacement pour l'utilisation d'un véhicule à moteur dans l'article 8 si l'allocation à été inclus dans l'article 6.

alors nous pourrions déduire des frais de déplacements même si la personne aurait reçu une allocation raisonnable, par exemple de seulement 0.06$/km affaire, la personne pourrait déduire ses frais de déplacement puisque l'allocation reçu serait inférieur en fonction des frais réellement payé. alors la personne pourrait déduire ses frais de déplacement mais en enlevant ses allocations reçu puisqu'elle n'ont pas été inclus dans le revenu plus haut. tu peux aller lire la jurisprudence Evans c. La Reine (C.C.I.) 99 DTC 168 à http://canlii.ca/t/1c7ds.

on se fit a la jurisprudence quand il y a une ambiguité dans la loie où s'il y a rien de mentionnée. la personne ayant emmener en cours cette partie de la loie trouvait injuste de ne pas pouvoir déduire ses frais de déplacement relatifs à un véhicule à moteur puisqu'elle avait reçu une allocation raisonnable mais insifisante en fonction des frais qu'elle à dù déboursé pour faire les voyagements obligatoire pour son travail. si la cours aurait tranché en faveur de la loie, on se firait sur la loie mais puisqu'elle a tranché en faveur de la personne, on se fit sur la jurisprudence

répondu par
0 votes
Je ne crois pas pour le $7476

LIR 8(1)h) exclue spécifiquement les frais de véhicule à moteur...

Mais supposons que l'avantage reçue ne soit PAS pour un véhicule à moteur alors l'allocation reçue par l'employé ne couvrirait pas les dépenses encourues, l'employé pourrait déduire les dépenses réelles payées et inclure l'allocation (insuffisante) reçue de l'employeur.

Donc la véritable impact serait de $1738

Déduction $5738 frais réels encourus

Inclusion $4000 allocation insuffisante reçue de l'employeur

j'espère que ça t'aide... à +
répondu par CLUB des 100 (155 points)
0
PS voir allocation raisonnable LIR 6(1)b)
0
je suis d'accord pour le fait que l'impact réel sur le revenu sera de 1738$ en déduction.

mais parcontre, pour ce qui est de l'exclusion des frais de véhicule a moteur, 8(1)h.1)  inclus exprécément les frais de déplacement qu'un employé à durant son travail pour se rendre à un autre lieu que son bureau de travail a partir de celui-ci, s'il doit s'acquité lui même de ses frais de déplacements.
0 votes
Je crois ici que l'interprétation qu'il faut faire est que l'allocation était non raisonnable puisqu'elle ne couvrait pas la totalité des dépenses.

À ce moment là, peut-être qu'on a 2 choix...

1- Soustraire les allocations aux dépenses que l'on veut déduire OU

2- Inclure les allocations au revenu d'emploi (parce qu'elles sont non raisonnables) et déduire la totalité des dépenses.

Dans les deux cas, j'imagine qu'on évite l'appauvrissement...
répondu par
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