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Lors de la vente des actions pourquoi le PBR comprend l'avantage imposable de 216000$? pourquoi La perte en capital ne serait tout simplement pas (PD-PBR= 72000$-150000$)?
demandé dans Question 4-4 (Tome I - Sujet 4) par

2 Réponses

0 votes
 
Meilleure réponse
L'inclusion au revenu d'emploi généré par l'exercice des OAA vient toujours augmenter le PBR des actions ainsi acquises pour les fins du futur calcul de GCI (ou PCD) sur les actions. Voici pourquoi:

La réalité économique est la suivante: PD actions = 72000$ - Coût = 150000$ (grâce aux OAA) = APPAUVRISSEMENT de 78000$.

Au niveau fiscal maintenant, il y a eu inclusion au revenu d'emploi lors de l'exercice des OAA = + 216000,

Si tu ajoutes un PC de 78000 lors de la vente des actions comme tu le proposes: +216000-78000 = PAS APPAUVRISSEMENT de 78000$.

Donc, on augmente le PBR des actions de 216000$. Tu auras plutôt une PC de 294000$: +216000-294000 = APPAUVRISSEMENT de 78000$.

- Prof. Boivin
répondu par (-987,350 points)
0 votes
parce que cela ne serait pas réel, oui il a payé ses actions 50$ quand ils valaient 122$ chaque mais il faut calculé apartir de la valeur lors de l'achat et non le prix payé quand on parle d'action acheter avec des options d'achats.  

 

je ne sais pas si cela est comment on pourrait comprendre le fonctionnement mais je le vois comme suis, puisque l'on a ajouté le montant de l'avantage dans le revenu d'emploi du particulier, il a été imposé dessus dans le cas sur 108 000$ (avec la déduction admissible) se qui est quand même beaucoup. et si dans le cas la personnes aurait vendu ses actions avec un profit exemple à 150$/action cela aurait donné 450 000$ et si on prend seulement la valeur d'achat et non la valeur marchande lors de l'achat on a un gain en capital de 450 000 - 150 000 = 300 000$ mais sur le 300 000$ il a déjà été imposé  sur 108 000$ l'année d'avant puisqu'il avait eu un avantage d'emploi de la différence entre la valeur marchande et le prix que cela lui a réellement couté. cela voudrait dire que en tenant compte de seulement le prix d'achat des actions, la personne subbirait une double imposittion une première fois lors de l'inclusion dans le revenue et la 2e fois dans le gain en capital. ce que les gouvernement essaye de ne pas produire. donc en augmentant le revenu d'emploi, il impose sur l'avantage que l'employé recoit, et en ajustant le prix d'achat avec l'avantage d'emploi que l'employé reçoit, l'impôt ne viens pas se calculé deux fois. donc dans l'exemple que j'ai donnée, on aurrait un pris de vente a 450 000$ et une valeur a l'achat de 366 000$ donc un gain de 84 000$ une réduction d'exactement 216 000$ donc on vient donc enlever le montant sur le quel la personne de doit pas être imposé une deuxième fois
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