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Bonjour Bottine,

"Un employeur met à la disposition de son employé une automobile durant toute l’année 20XX afin qu’il accomplisse ses fonctions. L’automobile fût acquise par l’employeur au coût de 50 000$ (taxes incluses). Durant l’année 20XX, l’employé parcourt 28 000KM avec l’automobile, dont 16 800KM pour des fins personnelles.

Quel montant au titre d’avantage pour droit d’usage l’employé doit-il inclure à son revenu imposable en 20XX (à plus ou moins 10 $ près) ?

Quel montant au titre d’avantage pour frais de fonctionnement l’employé doit-il inclure à son revenu imposable en 20XX (à plus ou moins 10 $ près) ? Veuillez ignorer l’application de la méthode facultative."


RÉPONSE:

[1] Avantage pour droit d’usage:
[Coût de l’automobile (50 000 $) × 2 % × (Nombre de jours dans l’année où l’automobile est à la disposition de l’employé (365) ÷ 30 jours)] = 12,167$

[2] Avantage pour frais de fonctionnement:
[0,27 $ × nombre de kilomètres parcourus à des fins personnelles (16 800)] = 4,536 $

Avantage imposable pour l'employé (à inclure par l'employeur sur les feuillets T4/Relevé 1 remis à l'employé) = [1] + [2] = 12,167$ + 4,536 $ = 16,703 $.


Merci,
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