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Dan le document sur les avantages imposables, une phrase me fait poser une question :

Dans ce cas, l’avantage est égal à 50 % de l’avantage pour droit d’usage avant toutes les sommes remboursées par l’employé.

Est-ce 50% de 100% de l'avantage ?

Merci
demandé par Aucun CLUB (80 points)

2 Réponses

+2 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour Raoul,

La réponse soumise par Benoît Ricard est exacte. Pour les fins du cours, nous souhaitons évincer certaines nuances présentes dans les lectures de références. Vous venez d'en soulever une.

L'avantage imposable (droit d'usage + frais de fonctionnement) doit être inclus au complet (à 100%) dans le revenu de l'employé.

Merci,
répondu par (-359,685 points)
+2 votes
C'est une bonne question.

Je doute que l'examen sommatif aille aussi loin. Pourquoi? Parce que dans le questionnaire de la semaine 2 il est spécifié d' « ...ignorer l'application de la méthode facultative. ». Ce que j'en comprends : on va faire ça simple.

Aussi la capsule portant sur les avantages imposables, effleure les variantes dont vous parlez. On les retrouvent à 3 m 15 si vous voulez le constatez.

Je trouve que ce cours comporte beaucoup de subtilités, beaucoup de lecture (on s'entend que c'est pas comme lire le 7 jours).

Je me souviens d'avoir lu quelque part que le cours estimait à environ 4 heures d'études par semaine pour disons « mettre les chances de notre bord » afin de satisfaire au test sommatif. Je ne crois pas que ce nombre d'heure nous permette d'assimiler tous ces détails.

Ceci dit, j'aime la matière. Je ne me plains pas du tout, bien au contraire.

Pour finalement répondre à votre question, je crois que le 50 % est imposable à 100 %. Je ne peux malheureusement pas élaborer...
répondu par CLUB des 1 500 (1,535 points)
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