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demandé dans Question 6-2 (Tome I - Sujet 6) par

1 Réponse

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Dans le plafond des gains cumulatif, tu refais l'équivalent du plafond annuel des gains. Au lieu d'être pour une année, il est cumulé (plusieurs années).

À chaque année où tu aurais pris de la DGC, tu calculerais le plafond annuel des gains de la DGC et tu prendrais les montants de A et de B que tu cumulerais dans ton calcul du plafond des gains cumulatif.

A =

Comprend la somme des montants annuels : du moindre entre le GCI net à 3b et du GCI net à 3b sur AAPE.

B= il est en diminution, ainsi c'est des moins bons investissements qui va venir punir l'utilisateur de DGC

Comprend la somme des montants annuels :

PCN- (GCI net 3b - montant de A)

+ PDTPE

En gros, on pourrait dire que c'est donc une addition de tous tes plafonds annuels dfes gains depuis 1984.

SI on continue notre calcul, nous avons:

Somme des A

(-)

Somme des B

(-)

DGC déduite dans le passé [non expliqué, j'imagine que tu les comprends:)]

(-)

PNCP à la fin de l'année

=

Plagond des gains cumulatifs

Pour expliquer tous le calcul, il ne manque que le PNCP à la fin. Le PNCP s'est un historique qui vient dire que le contribuable était un mauvais investisseur par le passé et qu'il a déduit à 3d) un montant de frais de placement plus grand que le revenu de placement à 3a).

Bonne journée si tu as encore des questions, tu peux commenter.

répondu par CLUB des 2 500 (3,450 points)
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Dans le PGC de l'année courante (20XX), tu dois utiliser les valeurs attribuées aux lettres A et B utilisées dans le calcul du PAG des années passées et de l'année courante et ainsi les additionner. i.e:

À chaque occasion où tu as reclamé la DGC dans les années passées (et courante), tu as calculé les 4 montants requis à 110.6(2.1) et utilisé le mondre des 4 à titre de DGC. Disons en 20SS, 20TT et 20XX pour fins d'exemple.

l'un des 4, pour chacune des années, était le c), le PAG. Sa formule est A-B.

Tu dois donc utiliser les valeurs attribuées à la lettre A et les additionner pour chacune de ces années (valeur de A dans le calcul du PAG en 20SS, en 20TT et en 20XX). Tu fais ensuite la même chose avec les valeurs attribuées à la lettre B.

- Prof. Boivin
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