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Je me demande pourquoi on calcule 125$ x 9 semaines pour le camp de jour de Sandrine? Pourtant, ce n'est pas admissible car c'est le camp de jour du quartier, donc elle n'y dort pas?!
demandé dans Question 5-4 (Tome I - Sujet 5) par Aucun CLUB (30 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse

Ils sont admissibles. 

À la base, la déduction pour frais de garde d'enfant a été instaurée pour permettre au contribuable : d'exercer son emploi, d'exploiter une entreprise, aller à l'école, etc.

Si le législateur acceptait exclusivement les pensionnats dans lesquels les enfants dorment. Personnellement, je trouverais que le message qu’il transmettrait serait bien différent. Il laisserait présager que la mesure n’est pas vraiment pour permettre au contribuable de gagner son revenu, mais pour l'inciter à envoyer ses enfants dans un pensionnat...

Ainsi, il est tout à fait logique qu'un camp de jour soit admissible. Elle confie à une colonie de vacances pour gagner un revenu d'emploi et la personne qui garde les enfants n'est pas le père, mère, personne assumant les frais d'entretien, etc. Elle cadre parfaitement dans les conditions.smiley

Si tu n'es toujours pas convaincu, ne te gêne pas pour commenter et on en discutera davantage.

répondu par CLUB des 2 500 (3,450 points)
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D'accord, je comprend la différence!
Par contre, dans notre cas, la mère est en congé de maternité car elle a accouché en janvier. Elle n'est retournée travailler que le 4 septembre. On suppose que sa fille est aller au camp de jour de fin juin à fin août. Alors la mère n'a pas encourus les frais du camp de jour pour exercer un emploi, non?
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Très bonne remarque... Je suis un peu embêté... Si on lit l'article 63 et le bulletin d'interprétation de l'ARC (http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tp/it495r3/it495r3-f.pdf), je ne suis plus certain qu'elle pourrait le déduire... Peut-être que dans la jurisprudence, il y a un jugement qui mentionne que dans cette situation particulière, la déduction est admissible... Je n'avais pas lu les dates, mais je suis très embêté. Je vais devoir laisser un professeur en fiscalité t'aider pour ne pas t'induire en erreur, mais en théorie si ce n'est pas pour qu'elle gagne un revenu... Ce serait refusé. À moins qu'on considère qu'élevé un enfant est un emploiwink

 

Dans le résumé du bulletin d'interprétation, il mentionne: Les dispositions législatives concernant les frais de garde d’enfants visent à accorder un allègement fiscal aux contribuables qui engagent des frais de garde d’enfants pour pouvoir travailler, exploiter une entreprise ou participer à certaines activités éducatives. 

0
Il suffit que l'un des 2 conjoints occupe un emploi (Pierre-Luc dans notre question) ou exploite une entreprise afin que l'ensemble des frais de garde encourus pour la famille soient déductibles (sous respect des limites prévues par ailleurs).

Le fait que Marianne ait été en congé de maternité n'y change rien.

Merci d'enrichir wikiBQI

- Prof. Boivin
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