Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
56 pers. connectées
1 collaborateurs et 55 anonymes
Collaborateurs

6,924 questions

8,625 réponses

3,382 commentaires

5,834 collaborateurs

Badges récents

Photogénique
mumbai4mood
Photogénique
khusi21
Autobiographe
khusi21
Photogénique
makemyfiling
Autobiographe
makemyfiling
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
43 vues
Si la mise en situation aurait plutôt été: augmentation du CV de B de 5 000$ et diminution du CV de C de 6 000$. Alors il n'y aurait eu aucun dividende réputé selon 84(1) car cela nous aurait donner un chiffre négatif. Alors quelles auraient été les conséquences fiscales dans ce cas là
demandé dans Question 1-4 (Réorg. et planif.– Sujet 1) par CLUB des 100 (385 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse

 

En effectuant une telle opération, on peut retirer 1000$ de moins de l'entreprise sans impact fiscal, car le capital versé correspond à la somme que l'actionnaire peut recevoir sans imposition. Le PBR de l'action C serait donc diminué de 1000$.

Si aucune contrepartie n'est reçue par l'actionnaire, je crois que le PBR ne serait tout simplement pas affecté.

répondu par CLUB des 1 500 (2,275 points)
edité par
0
L'opération décrite serait une mauvaise transaction. Si l'actionnaire n'encaisse aucun montant et le CV est réduit, l'actionnaire est pénalisé dans cette transaction. Si toutefois, l'actionnaire aurait encaissé un montant, le PBR des actions devrait être réduit en toute logique.
...