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Je ne comprend pas lors du calcul de l'IMRTD pour un année, comment calculer le remboursement au titres de dividendes reçus de l'année précédente.

Est ce qu'il faut faire 1/3 multiplié par les revenues de dividendes?

Merci
demandé dans Question 6-1 (Tome II – Sujet 6) par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Effectivement, le remboursement au titres de dividendes (RTD) réclamé en 20WW vient réduire le solde du compte IMRTD calculé en 20XX.

Quant à savoir comment calculer le RTD réclamé en 20WW, je vous réfère à sa définition dans le volume (sujet 6 - point 7):

Le moindre de :
1/3 des dividendes imposables versés (en 20WW)
Le solde d’IMRTD à la fin de l’année (20WW)

Il vous suffit d'appliquer ce calcul pour l'année 20WW.

Merci,
répondu par (-365,735 points)
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