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Dans le calcul de la PNCP, il est indiqué qu'il faut additionner les PCN déduites dans le calcul du revenu imposable. Alors, devrait-on inclure dans le calcul le 80 000$ que l'on déduit dans l'année? De plus, faudrait-il soustraire le GCI sur la vente du terrain (puisqu'il ne se qualifie pas pour la DGC)? La perte sur les actions publiques doit-elle être considérée?

Ainsi, le calcul ne devrait-il pas ressembler à ça?:
PNCP=Frais de placement-Revenu de placement+PNCP cumultatives
Frais de placement= 22 000 (perte locative) + 20 000 (PCD sur les actions publiques) + 1800 + 80 000 (PCN déduite dans l'année)+12 000 =  135 800$
Revenu de placement= 15 000 (GCI terrain)+ 12980 (dividende)= 27 980
PNCP= 135800-27980= 107 820
demandé dans Question 6-1 (Tome I - Sujet 6) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Gabriel,

nous avons fait dans le volume une explication sommaire des PNCP, qui est un sujet complexe en soi. Entre autres, nous ne considérons pas les PCN déduites dans le revenu imposable ni les GCI réalisés afin d'en simplifier le calcul.

voici la note que tu retrouves dans la solution 6-1:

"Note 1
Il s’agit d’une présentation simplifiée du calcul de la DGC qui ne tient pas compte de toutes les
situations possibles prévues au par. 110.6(2.1). Dans des situations particulières, le résultat ainsi obtenu peut ne pas être conforme.
Nous avons fait ce choix afin d’en faciliter la compréhension et la rétention par l'étudiant."


Il en sera ainsi à l'examen aussi.


RAPPEL:

Frais de placements:
Comprend essentiellement les éléments suivants:
-Les pertes de biens déduites dans le calcul du revenu (à 3d))
-Certaines PCN déduites dans le calcul du revenu imposable (La portion qui annule du GCI non admissible à la DGC (non expliqué dans le présent volume))

Revenus de placements:
Comprend essentiellement les éléments suivants:
-Les revenus de biens inclus dans le calcul du revenu (à 3a))
-Certains CGI inclus dans le calcul du revenu (à 3b)) (les GCI non admissibles à la DGC)


Pour répondre tout de même à ta question, Il n'y aurait aucun CGI (du 15,000$) à ajouter dans les revenus de placements (les GCI non admissibles à la DGC) puisque ce 15,000$ est annulé par 20,000 de PCD réalisées dans l'année.

Il n'y aurait aucune PCN (du 80,000$ déduites) à ajouter dans les Frais de placements (La portion qui annule du GCI non admissible à la DGC).


Merci,
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