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Bonjour, dans les exercices 6-3, la situation 1 et 3 nous fait prendre en considération l'offre reçue pour ensuite calculer l'achalandage. Mais pourquoi dans le manuel, dans l'exemple p.254, ils n'ajoute pas celle-ci et qu'il affirme que "La journée de la disposition des actions, 90 % ou plus de la JVM des actifs de la société donnée est utilisé activement dans une entreprise au Canada"   alors qu'il n'y a que 83% d'utilisé activement ? On ne voit pas les démarche comme quoi ils ont remboursé une dette ou quoi que ce soit afin de remonter ce pourcentage ?
Merci
demandé dans Question 6-3 (Tome I - Sujet 6) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

Dans l'exemple présenté à la p. 258 du volume, l'achalandage est inexistant (ou une JVM=0$):

" On peut obtenir la valeur de l'achalandage en comparant le prix qui sera payé par l'acheteur (la "véritable" JVM de la société = 540,000$) et la JVM des actifs nets des passifs identifiables au bilan. (697,600$ – 157,600 $). Donc achalandage = 0$. Les valeurs fournies dans cet exemple font en sorte que la JVM de l'achalandage est de 0$. Il en est autrement dans la Question 6-3 de la B.Q.I. en fiscalité.

"affirme que "La journée de la disposition des actions, 90 % ou plus de la JVM des actifs de la société donnée est utilisé activement dans une entreprise au Canada"   alors qu'il n'y a que 83% d'utilisé activement ? On ne voit pas les démarche comme quoi ils ont remboursé une dette ou quoi que ce soit afin de remonter ce pourcentage ?"

je ne comprend pas ton interprétation. En date du 23 novembre 20XX (journée de la vente), le ratio est de 98,21 % (p.258). Tu confonds peut être avec le test des 2 ans précédant la vente qui lui doit être satisfait à la hauteur de 50% ou plus.

Bon examen,
répondu par (-379,605 points)
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