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Bonjour,

Je ne comprend pas le calcul effectué en bas de la solution de la question 3-2 (Note 1) qui explique comment on arrive au montant des gains net imposables sur les BMD... Est-ce que quelqu'un peut m'éclairer?

Merci,

Jenny
demandé dans Question 3-2 (Tome I - Sujet 3) par CLUB des 100 (105 points)

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
La difficulté de ce calcul repose principalement sur la mécanique de report de pertes. L'énoncé indique que Mathilde a essuyée une perte de 6 000 $ suivant la disposition d'un BMD en 20WW.

Rappels théoriques :
- les pertes sur BMD sont reportables contre des gains sur BMD SEULEMENT sur les 3 années antérieures et les 7 années subséquentes.
- Le résultat du calcul du gain net imposable sur disposition de BMD doit être positif ou nul.

Mathilde a fait un gain sur disposition de BMD de 10 000 $ en 20VV. Il est donc avantageux de reporter la perte de 6 000 $ à 20VV (on reporte généralement aux années antérieures en priorité). Voyez que le 6 000 $ de perte entre dans le calcul de 20VV ci-dessous.

En 20VV, le calcul est donc le suivant : (10 000 $ * 50 %) - (6 000 $ * 50 %) = 2 000 $.

En 20WW, le calcul est égal à 0 $, car il n'y a ni gain ni perte (celle-ci ayant été reportée complètement en 20VV).

En 20XX : 2 000 $ * 50 % = 1 000 $.

N'hésitez pas à commenter si une partie du calcul demeurait mystérieuse. Merci pour votre question!
répondu par (-81,220 points)
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