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demandé dans Question 3-1 (Tome I - Sujet 3) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour anonyme!

La raison découle de la portée limitée de la question. On demande dans l'énoncé de calculer le REVENU pour les trois années en question (donc le résultat de l'article 3).

Le seul type de perte qui se reporte directement dans le calcul du revenu est la perte en capital sur disposition de BMD, car elle se calcule à l'intérieur même de la division 3b)(i)(B) (la BQI 3-2 renferme un exemple de ce report à même le calcul du revenu).

Les autres pertes, incluant les pertes autres qu'en capital (PAC) mentionnées, se reportent dans le calcul du REVENU IMPOSABLE. Le calcul du revenu imposable est approfondi au Sujet 6 du présent cours. Vous trouverez à la p.83 du Tome un survol des mécaniques

Merci pour votre question!
répondu par (-81,200 points)
0
Merci beaucoup! Mais au #3-2, on doit calculer les revenus imposables pour chaque année et on ne déduit pas les PAC et PCN du revenu imposable?
0
Effectivement. Comme ces mécaniques seront vues au Sujet 6, on ne vous demande pas au Sujet 3 d'appliquer les reports de pertes.

Par conséquent, on vous stipule explicitement les déductions admissibles dans le calcul du revenu imposable (avant dernière ligne) pour que vous puissiez faire le calcul du revenu imposable sans en connaître clairement les éléments. Vous pourrez vous exercer sur les reports de pertes (autres que les pertes en capital sur disposition de BMD) au sujet 6.
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