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Est-ce que le terrain n'est pas considéré comme un bien à usage personnel (BUP) puisqu'il a "été acquis avec l’intention d’y voir sa valeur croître et ainsi réaliser un gain"? C'est la déduction que j'en ai faite puisque la perte due à sa vente est enregistrée à 3b)(ii).

Si tel est le cas, je trouve que ce n'est pas juste, car une personne qui aurait acquis un terrain dans le but d'y construire plus tard un chalet et qui finalement change d'idée et revend son terrain, s'il le fait à perte, ne pourra pas déduire sa perte, car les pertes sur BUP ne sont pas déductibles. Alors cette personne pourrait dire "Oui, mais je l'avais acquis avec l'intention d'y voir sa valeur croître et ainsi réaliser un gain" comme c'est le cas de Charlotte dans cette question 3-3 du BQI et ainsi pourvoir déduire la perte engendrée dans 3b)(ii).

Est-ce que ça fait du sens?
demandé dans Question 3-3 (Tome I - Sujet 3) par CLUB des 500 (690 points)
edité par

1 Réponse

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Bonjour Mélanie,

Les BUP sont définis dans la LIR comme des biens "affectés principalement à l'usage ou à l'agrément personnels du contribuable". Il s'agit donc d'un test d'intention.

Qu'un terrain se qualifie ou non de BUP est donc une question de faits propres à la situation.

Dans le cas de la question 3-3, c'est effectivement en raison de l'intention de Charlotte que la perte est considérée comme une perte en capital "standard" et non sur BUP : il y a dans le cas des intentions claires de gagner un revenu.

Pour l'examen, la situation sera aussi très claire s'il y a une vente de terrain.

Pour la situation particulière dont vous me parlez, il faut déterminer si le bien était affecté principalement à l'usage et à l'agrément personnel du contribuable. Plusieurs facteurs peuvent entrer en ligne de compte pour déterminer si c'est le cas et je ne peux pas conclure avec les informations présentes.

Pour terminer, il va de soi que mentir au fisc sur ses intentions n'est pas recommandé. Les conseils d'un fiscaliste ou un avocat seront précieux dans ce cas particulier.
répondu par (-81,200 points)
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Merci beaucoup!
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