Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
47 pers. connectées
1 collaborateurs et 46 anonymes
Collaborateurs

6,923 questions

8,622 réponses

3,382 commentaires

5,835 collaborateurs

Badges récents

Photogénique
certificationanswers
Photogénique
mumbai4mood
Photogénique
khusi21
Autobiographe
khusi21
Photogénique
makemyfiling
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
218 vues
demandé dans Question 2-5 (Réorg. et planif.– Sujet 2) par

2 Réponses

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour Anonyme.

Bonne question.

Le montant de 38 588 $ représente la valeur comptable nette de l'achalandage. Toutefois, lors du transfert d'un bien par un contribuable en faveur d'une société, ce sont les informations fiscales qui nous intéressent.

Pour des fins de compréhension, nous partirons du fait que le MCIA est équivalant à la FNACC pour les immobilisations incorporelles au niveau fiscal. Lorsqu’une immobilisation corporelle (immeuble, équipement, etc.) est « roulé » en faveur d’une société, la somme convenue sera égale à la FNACC pour éviter toute conséquence fiscale et non à la valeur comptable nette. C’est le même principe qui s’applique avec le MCIA avec un ajustement supplémentaire.

Lorsqu’un actif est inclus au MCIA, il est inclus à 75 % de son coût. Par exemple : Une liste de client acquise au coût de 100 000 $ sera incluse dans le MCIA à 75 000 $ (75 % x 100 000 $). Par la suite, l’actif sera amorti au taux de 7 % par années.

Lorsqu’un actif inclus au MCIA est disposé, nous prenons le solde de MCIA et le multiplions par 4/3 afin de ramener le tout sur base de 100 %.

Dans le cas qui nous préoccupe (question 2-5), l’achalandage fait partie du MCIA. Il n’est pas indiqué que d’autres biens sont inclus dans le MCIA, par conséquent, nous pouvons conclure que le solde de MCIA est composé uniquement de l’achalandage. Il est indiqué dans la note 3 des états financiers de l’énoncé que le solde de MCIA est de 26 088 $.

Il faut garder en tête que lors d’un roulement à l’aide du paragraphe 85(1) LIR, il y a disposition. Le produit de disposition s’effectue pour un montant égal à la somme convenue (SC). Pour une immobilisation corporelle, la SC sera égale à la FNACC. Pour une immobilisation incorporelle, comme l’achalandage, la SC sera égale à 4/3 du solde de MCIA. Dans le cas présent, la SC est équivalente à 4/3 x 26 088 = 34 784 $. D’où la raison pourquoi le produit de disposition est de 34 784 $ et non 38 588 $. Il ne faut pas prendre la valeur comptable nette, mais partir avec le solde de MCIA.

J’espère que cette explication t’aidera, sinon n’hésite pas à commenter.
répondu par
sélectionné par
0 votes
Bonjour anonyme,

votre question a été transmise à votre chargé de cours. Ce dernier devrait y soumettre une réponse prochainement.

Merci d'enrichir wikiFISC,
répondu par (-410,030 points)
...