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demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 1) par Aucun CLUB (60 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse
parce que lors de la vente du domicile famille, le gain en capital est non impossable.

Mais lorsqu'il y a de la DPA qui a été prise pour un bureau à domicile, cette partie du domicile n'est plus admissible à l'exemption. donc le gain en capital devient imposable en 3b) comme tous autres gains en capital.

De plus, comme une résidence ne perd pas de valeur habituellement, lors de la revente, toute les DPA prises au fil des années seront imposées l'année de la revente sous forme de "récupération d'amortissement".

Ces notions sont vues au sujet 2.
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