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Dans le manuel, il est mentionné à la page 326 que concernant les sommes transférées au CÉLI, « Le rendement effectué sur ces sommes n’est pas imposable tant qu’elles sont conservées dans le CÉLI ». Pourquoi, dans ce cas, lorsque l’individu a retiré son placement de 6300$ transféré à la valeur 4000$, le rendement de 2300$ n’est pas imposable, puisque la somme transférée n’est plus dans le CÉLI?
demandé dans Question 8-4 (Tome I – Sujet 8) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Vanessa L.,

il y est écrit:

"
- Le rendement effectué sur ces sommes n’est pas imposable tant qu’elles sont conservées dans le CÉLI;

- Les retraits effectués ne sont pas imposables;"

C'est donc dire que le rendement effectué sur les placements durant la période où ils sont dans le CÉLI ne sont JAMAIS imposé. Ni durant la période où les placements sont conservés dans le CÉLI, ni au moment de leur retrait.


Merci d'enrichir wikiFISC,
répondu par (-384,695 points)
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