Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
64 pers. connectées
0 collaborateurs et 64 anonymes

7,087 questions

8,803 réponses

3,444 commentaires

7,266 collaborateurs

Badges récents

Photogénique
ukdissertationhelp
Autobiographe
ukdissertationhelp
Autobiographe
edwinsaldaña
Photogénique
edwinsaldaña
Autobiographe
talentconnected
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage

+3 votes
137 vues
Pourquoi il n'y a pas réattribution de revenu? C'est Gilles qui a créé l'entreprise avec son portefeuille?
demandé dans Question 1-9 (Tome II – Sujet 1) par
0
Été 2013: cette règle d'attribution n'a pas été vue en classe (fractionnement de revenus avec une société).

Donc, elle n'est pas matière à examen.

- Prof. Boivin

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Parce qu'il est mentionné que la transaction c'est effectué avec une contrepartie

donc la société de gestion à acquis selon les modalités normales (modalité qui serait offert à un inconnu) (valeur de la contrepartie 480 000 + 35 000 + 35 000 = 550 000$ = valeur de la partie du portefeuille de placement) la partie du portefeuille de placement que M. Boisclair leur à vendu.

donc tous les revenus qui seront redistribués parmi les actionnaires de SOCIÉTÉ, soit sa femme et ses trois enfants, ne sera pas transfèré à M. Boisclair
répondu par * TOP 7 500 et + * (8,295 points)
sélectionné par
0
Été 2013: cette règle d'attribution n'a pas été vue en classe (fractionnement de revenus avec une société).

Donc, elle n'est pas matière à examen.

Nuance: il y aurait application d'une règle d'attribution car il y a un rendement insuffisant sur la contrepartie non-monétaire émise (pas d'intérêt sur le billet à payer émis et pas de dividende sur les actions émises en contrepartie).

- Prof. Boivin
...