Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
86 pers. connectées
1 collaborateurs et 85 anonymes
Collaborateurs

7,175 questions

8,895 réponses

3,463 commentaires

9,248 collaborateurs

Badges récents

Photogénique
vivereinalgarve
Rép. aimée
Prof.Nicolas Lemelin
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Photogénique
microestetica
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+3 votes
60 vues
Pourquoi ce n'est pas lui qui doit l'inclure à son revenu ?
demandé dans Question 1-7 (Tome II – Sujet 1) par CLUB des 100 (345 points)

2 Réponses

+2 votes
 
Meilleure réponse
parce que cela équivaut à un prêt

comme si elle sortirait de l'argent dans l'entreprise.

donc comme vue en cours, toute sortie d'argent, qui n'est pas un salaire ou un dividende, est incluse dans le revenu de l'actionnaire majoritaire pour le pousser à remboursé l'emprunt envers l'entreprise si l'actionnaire détient une majorité des actions, parce qu'un actionnaire majoritaire aura moins de pression de la part des actionnaires minoritaires pour que l'emprunt soit remboursé.

donc dans ce cas si l'emprunt se fait sous forme de prêt de matériel et donc le FISC fait inclure la valeur de l'ordinateur dans les revenus de l'actionnaire qui à sorti le matériel parce qu'il n'est pas mentionné que la valeur de l'ordinateur va être remboursé à l'entreprise, ou qu'il y a eu une compensation lors de la sorti du matériel
répondu par * TOP 7 500 et + * (8,265 points)
sélectionné par
0 votes
En vertu du par. 15(1), c'est l'actionnaire qui doit inclure la valeur des actifs/services que lui (ou une personne de son entourage) se sont appropriés dans la société.

- Prof. Boivin
répondu par (-987,355 points)
...