Peut-on utiliser les PCN après avoir calculé la DGC?

Question

Sachant que le calcul de la DGC comprend les GCI qualifiés de AAPE, lorsque l'on utilise les PCN, doivent-ils être déduits du GCI avant de faire le calcul de la DGC ou on peut calculer la DGC avec les GCI (dans le but d'avoir une plus grosse DGC) et ensuite enlever les PCN ?

Merci

Answer 1

Bonjour Keven,

par défaut, les PCN sont déduites avant la DGC.

par défaut, les PCN déduites s'appliquent à l'encontre des GCI autres que sur AAPE (donc NA à la DGC déductible par ailleurs).

La DGC s'applique ensuite à l'encontre des GCI sur AAPE.

Ces nuances ne sont pas traitées dans le volume.

Bonne étude,