Exercice 4-1

Question

Bonjour,
Dans la question, on doit calculer le droit d'usage et les frais de fonctionnement. Lorsqu'un employé a remboursé un certain montant sur le KM personnelle parcourus, doit-on absolument déduire le montant dans le frais de fonctionnement ou si je le déduit à la fin du calcul du droit d'usage c'est correct.  Même chose pour le calcul des frais de KM pour utilisation de son véhicule personnelle, si le montant n'est pas raisonnables, pouvons nous pas soustraire le montant payé de façon raisonnable et inclure seulement le montant restant au revenu ? Et finalement, pourquoi ne pas inclure dans le revenu de M.Patrick Huot le montant de 900$ pour utilisation de son véhicule, sachant qu'il n'a pas un poste de vendeur et que les KM on été fait dans la même ville que le siège social ?

Merci

Answer 1

Bonjour Marie-Soleil,

"Dans la question, on doit calculer le droit d'usage et les frais de fonctionnement. Lorsqu'un employé a remboursé un certain montant sur le KM personnelle parcourus, doit-on absolument déduire le montant dans le frais de fonctionnement ou si je le déduit à la fin du calcul du droit d'usage c'est correct" = c'est correct

"Même chose pour le calcul des frais de KM pour utilisation de son véhicule personnelle, si le montant n'est pas raisonnables, pouvons nous pas soustraire le montant payé de façon raisonnable et inclure seulement le montant restant au revenu ?" = je ne comprend pas votre question. Veuillez préciser à quoi vous faites référence svp

"Et finalement, pourquoi ne pas inclure dans le revenu de M.Patrick Huot le montant de 900$ pour utilisation de son véhicule, sachant qu'il n'a pas un poste de vendeur et que les KM on été fait dans la même ville que le siège social ?" = voici les conditions pour qu'une telle allocation soit non imposable - voir volume pp. 101-102:

Allocations pour utilisation de la voiture personnelle - 6(1)b)(vii.1)   
Aucune inclusion si:
    Raisonnable…, i.e.:                           
       - Fixée en fonction du kilométrage…           ok           
       - Taux par kilomètre respecte les limites… ok           
    Dans le cadre de l'emploi…                   ok           


Merci d'enrichir wF

Comments

Parfait, merci. Pour ma deuxième question, un montant de 0,90$ par KM est remboursé à M.Steve Rock pour l'utilisation de son véhicule et il a reçu un montant de 900$. Sachant que pour les 5000 premier KM un montant raisonnable est de 0,55$ par KM, pouvons nous pas inclure seulement un montant à ses revenus de 350$ soit : 900$/0,90$= 1000 KM   1000KM * 0,55$ =550$  900$-550$= 350$ de ''surplus'' ...

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Je comprend. La réponse est non. Une allocation reçue par un employé est soit imposable (en totalité), soit non imposable.

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Parfait merci beaucoup !