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Bonjour,

Cela fait plusieurs exercices que je fais et j'ai de la difficulté à distinguer la différence entre la catégorie 14 et 44.

Comme par exemple, dans la BQI 2-1, la Licence d'utilisation - Marque de commerce, je l'ai mise dans la catégorie 44 alors que le solutionnaire le la met dans la catégorie 14.

De même que dans la BQI 2-3, le brevet de 10 ans je voulais le mettre dans la Catégorie 14, mais dans le solutionnaire, il est dans la catégorie 44.

Quelqu'un pourrait m'éclairer svp.

Merci
demandé dans Question 2-3 (Tome II – Sujet 2) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

vous trouverez un résumé du fonctionnement de la DPA sur les brevets, franchises, permis et licences à la p. 143 du volume.

Ainsi, SEULEMENT pour l'acquisition de brevets (ou un paiement effectué afin de pouvoir utiliser des renseignements brevetés), un choix s'impose entre la cat. #44 (par défaut) ou la cat. #14 (par choix). L'objectif recherché pour un contribuable mit devant ce choix est de pouvoir déduire la DPA (= économie d'impôt) le plus rapidement possible.

Voici un extrait de l'énoncé de la question: "... Pour ce faire, considérez que AMCA désire déduire le montant maximum de déduction pour amortissement que lui permettent les règles fiscales."

Merci d'enrichir wF,
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