Bonjour Marie-Soleil,
les règles applicables aux vendeurs à commission sont présentées aux pp. 177 et suiv. du volume. Essentiellement:
Certaines dépenses sont déductibles uniquement pour les «vendeurs à commission». Ces dépenses sont plus généreuses que les dépenses disponibles pour les autres employés (avantage) mais elles sont limitées aux revenus de commission gagnés dans l’année (inconvénient). L’excédent des dépenses sur les revenus de commission gagnés, le cas échéant, n’est pas reportable.
C’est au choix du vendeur à commission de déduire ses dépenses en tant que vendeur à commission (en vertu de l’al. 8(1)f) -avec l’avantage et l’inconvénient que cela comporte) OU de déduire ses dépenses comme les autres employés (sans considérer l’al. 8(1)f)). Il ne peut pas déduire ses dépenses avec les 2 méthodes simultanément.
AVANTAGE de ce choix:
Les déductions d’emploi accordées à un vendeur à commission,s’il fait le choix prévu à l’al. 8(1)f),sont étendues aux déductions auxquelles il aurait droit en présumant qu’il exploite une entreprise plutôt qu’exercer un emploi.C’est donc dire que les déductions permises sont les mêmes que l’on accorde aux entreprises(selon la sous-section b), soit grossièrement toutes les dépenses encourues dans le but de tirer son revenu d’emploi
INCONVÉNEINT de ce choix:
Les dépenses SUPPLÉMENTAIRES déduites en vertu de ce choix sont limitées aux revenus de commissions gagnés dans l’année.
Une analyse cas par cas doit être effectuée.
Voir les exemples présentés dans le volume.
Merci d'enrichir wF,