Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

6,153 questions

7,812 réponses

3,192 commentaires

3,054 collaborateurs

46 collègues en ligne
0 collaborateurs et 46 anonymes

Badges récents

Quest. appréciée
greguy
CLUB des 100
MG
Rép. appréciée
MG
Quest. appréciée
greguy
Rép. appréciée
MG

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs
Découvrez la licence Creatives Commons

Offert par FISCALITÉuqtr.ca



Faites un témoignage


Vente d'action OAA

+1 vote
154 vues
Lorsque nous vendons des actions acquis grâce à un OAA, le montant est calculé dans 3d) même si c'est grâce à un OAA?
demandé 8-Fev-2016 dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par Marie-Soleil CLUB des 100 (475 points)

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour Marie-Soleil,

Non. Une vente d'actions génère toujours un calcul de GCI ou de PCD (qui affecte l'alinéa 3b) dans le calcul du revenu). Essentiellement, PD (-) PBR = GC (ou PC) x 50% = GCI (ou PCD).

Dans le contexte spécifique d'actions acquises par le biais d'OAA, un ajustement est requis au PBR des actions disposées, soit l'ajout d'un montant équivalent au montant inclus au revenu d’emploi et généré par l'exercice des OAA. Voir p. 142 du volume.

Vous trouverez aussi plusieurs exemples aux pp. 145 et suiv.

Merci d'enrichir wF,
répondu 8-Fev-2016 par Prof. Nicolas Boivin (-485,625 points)
Parfait merci beaucoup !
...