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Lorsque nous vendons des actions acquis grâce à un OAA, le montant est calculé dans 3d) même si c'est grâce à un OAA?
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par CLUB des 100 (475 points)

1 Réponse

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Bonjour Marie-Soleil,

Non. Une vente d'actions génère toujours un calcul de GCI ou de PCD (qui affecte l'alinéa 3b) dans le calcul du revenu). Essentiellement, PD (-) PBR = GC (ou PC) x 50% = GCI (ou PCD).

Dans le contexte spécifique d'actions acquises par le biais d'OAA, un ajustement est requis au PBR des actions disposées, soit l'ajout d'un montant équivalent au montant inclus au revenu d’emploi et généré par l'exercice des OAA. Voir p. 142 du volume.

Vous trouverez aussi plusieurs exemples aux pp. 145 et suiv.

Merci d'enrichir wF,
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Parfait merci beaucoup !
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