Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

7,334 questions

9,063 réponses

3,495 commentaires

Badges récents

Quest. appréciée
Moraine
Lecteur
Sisyphe
Quest. appréciée
Castor
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca

Inscription obligatoire
Pour participer à wikiFISC, il est obligatoire de créer un compte (Inscription). Une participation anonyme, sans créer de compte, n'est pas possible.

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toute personne intéressée à enrichir wikiFISC est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+1 vote
227 vues
Si en 20XX il y a un GCI 2 000 $ + Gain net imposable sur BMD de 2000$ et une PCI de 4000$ alors il n'y aura aucun Gain en 20XX et aucun report de perte?
Si en 20YY il y a seulement une perte déductible sur BMD de 2000$. Doit-on reporter la perte sur BMD de 20YY en 20XX même s'il n'y avait pas de gain final en 20XX. Alors en 20XX il y aurait une perte déductible (autre que BMD) de 2000 $. Ou on ne reporte pas sur 20XX et pour 20YY il y a une perte sur BMD disponible au report subséquent de 2 000$.
Doit-on considérer la situation personnelle de chaque personne. Par exemple si un particulier croit faire un gain BMD en 20ZZ alors on ne reporte pas sur 20XX, mais si au contraire le particulier ne croit pas avoir un jour un Gain sur BMD mais qu'il croit pouvoir faire d'autre gain en capital autre que BMD alors on reporte sur 20XX afin de créer une perte déductible pour les gains en capital a venir (autre que BMD). merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par CLUB des 500 (930 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour So D.,

"Si en 20XX il y a un GCI 2 000 $ + Gain net imposable sur BMD de 2000$ et une PCD de 4000$ alors il n'y aura aucun Gain en 20XX et aucun report de perte?" =EXACT


"Si en 20YY il y a seulement une perte déductible sur BMD de 2000$. Doit-on ... = Pas devoir, Pouvoir. Le report de pertes (ou non) est un choix du contribuable, pas une obligation.

reporter la perte sur BMD de 20YY en 20XX même s'il n'y avait pas de gain final en 20XX. Alors en 20XX il y aurait une perte déductible (autre que BMD) de 2000 $. = Ce report est inutile car le Gain net imposable sur BMD de 2000$ de 20XX est déjà annulé par la PCD de 4000$ de 20XX


Ou on ne reporte pas sur 20XX et pour 20YY il y a une perte sur BMD disponible au report subséquent de 2 000$. = C'est préférable


Doit-on considérer la situation personnelle de chaque personne. = OUI

Par exemple si un particulier croit faire un gain BMD en 20ZZ alors on ne reporte pas sur 20XX, mais si au contraire le particulier ne croit pas avoir un jour un Gain sur BMD mais qu'il croit pouvoir faire d'autre gain en capital autre que BMD alors on reporte sur 20XX afin de créer une perte déductible pour les gains en capital a venir (autre que BMD). = c'est à chacun de gérer les reports de pertes (ou non) qu'il désire faire en fonction de ses prévisions.


Bonne étude,
répondu par (-363,905 points)
...