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Dans son calcul des frais de fonctionnement pour la voiture, on voit qu'il a déduit le moindre de la valeur locative ou des frais des fonctionnement. Est-ce qu'il faut toujours faire cette étape?
demandé dans Question 1-6 (Tome II – Sujet 1) par CLUB des 100 (105 points)

2 Réponses

+1 vote
 
Meilleure réponse

"Dans son calcul des frais de fonctionnement pour la voiture, on voit qu'il a déduit le moindre de la valeur locative ou des frais des fonctionnement"

En effet, c'est le traitement comptable qui a été appliqué par la direction (conforme ou pas aux normes comptables, cela nous importe pas).

"Est-ce qu'il faut toujours faire cette étape?"

Pose la question à un professeur de comptabilité... wink

Il faut se rappeler que dans la conciliation du bénéfice comptable en revenu d'entreprise fiscal, on doit observer le traitement comptable (et non le juger ou le critiquer) et le comparer au traitement fiscal requis par la s.s. b de la Loi. Dans le cas de traitements divergeants, il faut appliquer les éléments de conciliation requis. Dans notre exemple:

PLUS: Frais automobile (comptable) = + 12 500 $ (annule la charge comptable)

MOINS: Frais automobile (fiscal) = - 10 790 $ (accorde la déduction fiscale - voir note 5 pour le détail du calcul)

Merci d'enrichir wikiBQI

répondu par (-987,355 points)
+1 vote

Ce n'est pas la bonne manière de fonctionner tout simplement on ne doit jamais faire le moindre des deux valeurs. 

La façon de procéder c'est en premier lieu de se demander si la personne utilise sa voiture personnel ou si la voiture est prêter par l'entreprise

Si la voiture est prêter par l'entreprise le particulier n'a droit à aucune déduction. 

Dans le problème le particulier est propriétaire et utilisateur de la voiture donc il a droit de déduire des frais. 

Par la suite,  il faut se demander si le propriétaire est locataire d'une voiture ou non parce qu'il y a un traitement différent losrqu'on loue une voiture. 

Dans la situation ou la personne est locataire d'une voiture il peut déduire ses frais de location jusqu'a un maximum de 800 dollar /mois plus taxes en plus de de la valeur de l'immatriculations et permis de conduire, assurance, essence, lubrification, réparations. Ensuite le total des ses montants additionner sont tous répartis en focntion du prorata :

du nb km parcouru pour le travail

    le nb total de km total

Dans le cas ou on est propriétaire de la voiture on a droit de déduire : 

 

immatriculations et permis de conduire, assurance, 
essence, lubrification, réparations 
si nous avons contracter un emprunt pour la voiture on peut aussi déduire l'intérêt payée par mois jusqu'à un maximun de 300$ / mois en plus de la dpa prise dans l'année DPA équivalent à  : 
 Catégorie 10 ou 10.1, 30 % dégressif, règle du ½ taux la 
première année 
 Coût amortissable maximum : 30 000 $ 
le total de tous ses frais est ensuite calculer aussi au prorata :

du nb  km parcouru pour le travail

    le nb total de km total

et en tout dernier on ajoute les frais de stationnement déductible à 100% et ce valide autant pour un locataire qu'un propriétaire de voiture.

Dans le problème M. courtois aurait dû calculer ses frais de fonctionnement comme suit :

En premier lieu : M. courtois est propriétaire de la voiture donc il est en aucun cas exigible à une valeur de location quelquonque déductible mais il peut déduire ses frais d'intérêt d'emprunt (max 300$ par mois), la valeur de la  dpa.

En deuxième lieu il aurait du porcéder au calcul comme suit: 

essence : 3610

assurance : 1025

entretien: 1689

immatriculation: 255

permis : 86

amortissement : 8700 

intérêts : 300 x 12 = 3600

total : 3610+1025+1689+255+86+8700+3600 = 18 965$ 

donc on doit prendre ce montant et le distibuer au prorata de l'utilisation de sa voiture pour le travail 

18 965 $ x 16500 km     = 10 790 $ (le bon montant qu'il doit déduire de son 

                 29000 km                       revenu)

C'est pourquoi on doit en premier lieu ajouter le 12 500$ au revenu car ce n'est pas le bon montant de la déduction et par la suite déduire le bon montant dans la partie des déductions accordées.

 

 

 

répondu par CLUB des 100 (215 points)
0

Merci Karine lévesque de ta réponse plus que complète. Je vais soumettre une réponse plus sommaire pour ma part. Merci d'enrichir wikiBQI.

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