Ce n'est pas la bonne manière de fonctionner tout simplement on ne doit jamais faire le moindre des deux valeurs.
La façon de procéder c'est en premier lieu de se demander si la personne utilise sa voiture personnel ou si la voiture est prêter par l'entreprise
Si la voiture est prêter par l'entreprise le particulier n'a droit à aucune déduction.
Dans le problème le particulier est propriétaire et utilisateur de la voiture donc il a droit de déduire des frais.
Par la suite, il faut se demander si le propriétaire est locataire d'une voiture ou non parce qu'il y a un traitement différent losrqu'on loue une voiture.
Dans la situation ou la personne est locataire d'une voiture il peut déduire ses frais de location jusqu'a un maximum de 800 dollar /mois plus taxes en plus de de la valeur de l'immatriculations et permis de conduire, assurance, essence, lubrification, réparations. Ensuite le total des ses montants additionner sont tous répartis en focntion du prorata :
du nb km parcouru pour le travail
le nb total de km total
Dans le cas ou on est propriétaire de la voiture on a droit de déduire :
immatriculations et permis de conduire, assurance,
essence, lubrification, réparations
si nous avons contracter un emprunt pour la voiture on peut aussi déduire l'intérêt payée par mois jusqu'à un maximun de 300$ / mois en plus de la dpa prise dans l'année DPA équivalent à :
Catégorie 10 ou 10.1, 30 % dégressif, règle du ½ taux la
première année
Coût amortissable maximum : 30 000 $
le total de tous ses frais est ensuite calculer aussi au prorata :
du nb km parcouru pour le travail
le nb total de km total
et en tout dernier on ajoute les frais de stationnement déductible à 100% et ce valide autant pour un locataire qu'un propriétaire de voiture.
Dans le problème M. courtois aurait dû calculer ses frais de fonctionnement comme suit :
En premier lieu : M. courtois est propriétaire de la voiture donc il est en aucun cas exigible à une valeur de location quelquonque déductible mais il peut déduire ses frais d'intérêt d'emprunt (max 300$ par mois), la valeur de la dpa.
En deuxième lieu il aurait du porcéder au calcul comme suit:
essence : 3610
assurance : 1025
entretien: 1689
immatriculation: 255
permis : 86
amortissement : 8700
intérêts : 300 x 12 = 3600
total : 3610+1025+1689+255+86+8700+3600 = 18 965$
donc on doit prendre ce montant et le distibuer au prorata de l'utilisation de sa voiture pour le travail
18 965 $ x 16500 km = 10 790 $ (le bon montant qu'il doit déduire de son
29000 km revenu)
C'est pourquoi on doit en premier lieu ajouter le 12 500$ au revenu car ce n'est pas le bon montant de la déduction et par la suite déduire le bon montant dans la partie des déductions accordées.
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